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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France
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OPTISMOKE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTISMOKE
DS-France, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3200828
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2022
OPTISMOKE de DS-France

Présentation de la marque OPTISMOKE

Déposée le 16 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OPTISMOKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS-France domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS-France domicilié(e) 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France.

La marque OPTISMOKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTISMOKE est expirée depuis le 16 décembre 2022.

DS-France a également déposé les autres marques suivantes : FORVAC , MICROSTART , CHAUDISEC , MELKA , SURSAVEUR , BRIDFORT , CHINETOP , DETRICIDE


DS-France, S.A.S. - 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France - SIREN 413724923


DS-France - 13 rue des Alouettes, BP 202 - 94527 - THIAIS CEDEX - France


Inscription le 12 mai 2003 - retrait partiel n°370748 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484254 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2012 n°2509073 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-12

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, gelées, lait et produits laitiers. Sucre, riz, tapioca, sauces (condiments), épices. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.